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                                                                                       V. 2


                                 Directives sur l’Utilisation de Pesticides

Ces directives décrivent les conditions requises que le RESEPAG devra mettre en œuvre pour
assurer l'utilisation des meilleures pratiques dans l'achat, le stockage et l'application de pesticides
en conformité avec les Documents et Politiques de Sauvegarde de la Banque Mondiale suivants :

•   P                 B          BP      A         C A                     E           E
    P                       G          P           R
                                 VSE CTUEG

•   P        O                   P         OP      G           P               R
                                 B        J O

•   G            B         M                   G           P       R
                                 NSB LV O

•   D                 E                    S           S        EHS    G           E           H
    S      EHS       G           M             D               E
                                                           A           B T             EHSG         G
          EHS             FILE        H            M           M

Ces lignes directrices se conforment aussi aux à la Classification Recommandée de Pesticides
par Risque de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS), disponibles par le lien ci-dessous. Il
est à noter que la Classification de l'OMS est mise à jour tous les deux ans. La Classification la
plus récente a été publiée en 2009.



L'objectif de ces directives est d'éviter, de minimiser ou d’atténuer les effets potentiellement
néfastes de l'application de pesticides, insecticides et herbicides (jointement dénommés
«pesticides») dans le but de restaurer les habitats naturels.

Ce document décrit les exigences et procédures de planification pour les producteurs dans la
préparation et la mise en œuvre de projets qui impliqueront ou nécessiteront la gestion de
parasites/ravageurs. Il décrit aussi le rôle du MARNDR dans l’assurance de la conformité avec
ces directives.

I. A

L’utilisation de pesticides et une pratique courante dans de nombreux milieu agricoles, et peut se
produire souvent dans les activités financées sous le RESEPAG.
Les situations où ces directives peuvent être appliqués incluent les subventions avec contrepartie
qui proposent de :

   •    P
                                                           C

   •    P

   •    P


II. C          R                RESEPAG

La Politique de Sauvegardes de la Banque Mondiale, couverte sous la Politique Opérationnelle
4.09, est articulée autour de l’utilisation de pesticides dans le contexte le plus courant ; c'est-à-
dire, l’utilisation dans le but d’augmenter la productivité de terres agricoles ou de plantations
forestières et dans le but de réduire le nombre d’agents pathogènes posant des risques pour la
population humaine.

Un seul ensemble de directives ne peut pas anticiper tous les scénarios sous lesquels un
bénéficiaire proposera l’utilisation de pesticides. Les conditions du paysage agricole, l’habitat
naturel, le type de pesticide, la méthode de contrôle, la capacité de l’organisation de producteurs,
les dernières connaissances sur les impacts environnementaux, et même les définitions de
« meilleures pratiques » changeront au fil du temps. C’est pourquoi ces directives établissement
un processus à suivre par les bénéficiaires, plutôt qu’un ensemble spécifique de mesures de
contrôle de pesticides.

   Etape de Criblage

1. E                      G           B       M                G          P         R


2. L


3. C

4. L


5. S                                                                            B




   Etape de Mise en Œuvre
Les conditions requises par la Banque Mondiale ne remplacent ou ne dupliquent aucunement les
conditions requises au niveau national ou provincial qui respectent les standards internationaux
de meilleure pratique. La Cellule Environnementale devra cataloguer les documents suivants
dans un Plan de Gestion de Parasites/Ravageurs qui sera complété lors de la mise en œuvre du
Projet, mais avant le support de sous-projets qui impliquent l’utilisation de pesticides :

    •   L
    •   R



    •   D



Les bénéficiaires seront tenus de respecter les termes de ces documents et de les incorporer dans
leurs propositions de sous-projets et dans les fiche de suivi de performance. Les bénéficiaires
seront ensuite responsables pour la mise en œuvre de ces directives en conformité avec les lois,
politiques et standards locaux.

Dans les cas où la législation nationale appropriée ou les bonnes pratiques n'existent pas, les
bénéficiaires devront sera préparer un Plan de Gestion de Parasites/Ravageurs. Ce Plan devra
inclure, le cas échéant à la taille et la portée du projet et la capacité du bénéficiaire, les éléments
suivants:

    A. A               G         P          R
       •    P
       •    P
       •    E

    B. G           P
       •    D

        •   I


        •   E


        •   C


        •   S
                           OMS          B       M
    C. S
       •     P


1. L B                                            P      G          P           R
                         C      E
2. L B                                                  C   E
                                ,                       DDA                     T
    C                                                                               P   G
    P            R                                            B         M



III. D

Le Plan de Gestion de Parasites/Ravageurs doit être partagé avec les autorités locales et avec les
communautés potentiellement touchées.

IV. R            R

Les Bénéficiaires sont tenus de se conformer à ces directives, et pour :
    •    L                      P
    •    F                                                                  C
         E                                 P

    •    L


La Cellule Environnementale est responsable pour :
    •    L              DDAS

    •    L

    •    I
    •    A