91170 + CAMEROUN – P128534 : – PROJET FILETS SOCIAUX PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 VERSION NO 1 I. GENERAL 1. Informations sur le Projet Emprunteur : République du Cameroun Ministère Responsable : MINEPAT Nom du Projet : Projet Filets Sociaux Identification : P128534 PRET BIRD N° : Agence d’exécution du Projet : MINEPAT 2. Date d’approbation par la Banque du Plan de Passation des Marchés : 05 février 2013 3. Date de publication de l’Avis Général de Passation des Marchés: 4. Période couverte par le Plan de Passation des Marchés : 18 mois : du 1er Aout 2013 au 30 janvier 2014 II. TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (AUTRES QUES LES SERVICES DE CONSULTANTS) 1. Dispositions relatives aux seuils de revue préalable : Seuils requis pour les décisions de marchés soumis à la revue préalable de la Banque, tel que prévu dans l’annexe 1 des "Directives de Passation des Marchés de fournitures, de travaux et de services (autres que les services de consultants) par les Emprunteurs de la Banque mondiale dans le cadre des prêts de la BIRD et des crédits de l’AID" METHODE DE PASSATION DES MARCHES Seuils pour la revue Observations préalable (US$ équivalent) 1. Appel d’offres international (Fournitures et ≥500,000 Tous les contrats d’une valeur Equipements) équivalente ou supérieure à US$500,000 2. Appel d’offres national (Fournitures et Equipements) < 500,000 Premier contrat et tout autre contrat identifié dans le Plan de Passation des Marchés (PPM) 3. Appel d’offres International (Travaux, Contrats clé en ≥ 5,000,000 Tous les contrats d’une valeur main et Contrats de Fourniture et Montage d’Installations) équivalente ou supérieure à US$5, 000,000 4. Appel d’offres national (Travaux, Contrats clé en main et < 5,000,000 Premier contrat et tout autre contrat Contrats de Fourniture et Montage d’Installations) identifié dans le PPM 5. Consultation de fournisseurs (Fournitures et Produits de < 100 000 Revue a posteriori base disponibles dans le commerce) 6. Consultation de fournisseurs (Travaux de génie civil < 200 000 Revue a posteriori simples) 7. Entente directe [Travaux, Fournitures et Services (autres Tous Tous les contrats que les services de consultants)] 2. Pré qualification : Les soumissionnaires pour les agences de paiement (voir dans le tableau ci-joints) seront pré qualifiées en accord avec les dispositions des paragraphes 2.9 et 2.10 3. Seuils pour les méthodes de passation des marchés : Les seuils de passation des marchés se présentent comme suit au vu des conditions du marché : P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 TRAVAUX (Million US$) FOURNITURES (Million US$) AOI AON AOI AON ≥10 <10 ≥1.0 <1.0 4. Dispositions spéciales sur les marchés : Concernant les acquisitions de véhicules et de carburant, en fonction des circonstances et des besoins spécifiques du pays, le seuil pour la consultation de fournisseurs pourrait être porté à la contre-valeur de USD 500,000 (en prenant soin de consulter tous les principaux concessionnaires de marque ou distributeurs de produits pétroliers). Page 2 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 5. Liste des marchés avec les méthodes de passation et les dates de mise en œuvre Fournitures et Services (autres que les services de consultants) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Méthode Date Observat° Pré Préférence Revue par la passation prévue Date fin N° Réf Description qualification Nationale Banque (A priori/ du ouverture des (oui/non) (oui/non) A postériori) marché offres prestations 1 A Matériel informatique et bureautique AON Non Non A Priori Août 2013 2 A.1 PC complets UGP (Micro-ordinateurs, onduleurs) 3 A.1.1 Responsables de l'UGP (05) 4 A.1.2 Assistants (02) 5 A.1.3 Informaticiens (02) 6 A.1.4 Comptable (01) 7 A.1.5 Passation marché + Audit interne (02) 8 A.1.6 Bureaux des consultants à l'UGP (04) 9 A.1.7 Régions (04) 10 A.2 Imprimantes 11 A.2.1 Imprimantes responsables UGP (5) 12 A.2.2 Imprimantes autres salles UGP (07) 13 A.2.3 Imprimantes régions (4) 14 A.3 Autres matériels informatiques pour le bureau 15 A.3.1 Serveurs UGP (02) 16 A.3.2 Laptop responsables de l’UGP (08+4 point focaux) 17 A.3.3 Switch 18 A.3.4 Clé USG 19 A.3.5 Fax UGP (01) 20 A.3.6 Fax régions (02) 21 A.3.7 Vidéo projecteur UGP (01) 22 A.4 Matériel informatique pour le terrain 23 A.4.1 Imprimante (04) 24 A.4.2 Scanner (04) 25 A.4.3 Disque dur externe (04) 26 A.4.4 PDA (100) 27 A.5 Office Professionnel 2010 ou le plus récent 28 A.5.1 UGP (16) 29 A.5.2 Laptop (08) 30 A.5.3 Régions (04) 31 A.6 Antivirus Année 1 32 A.6.1 UGP (16) 33 A.6.2 Laptop (08) 34 A.6.3 Régions (04) Page 3 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Méthode Date Observat° Pré Préférence Revue par la passation prévue Date fin N° Réf Description qualification Nationale Banque (A priori/ du ouverture des (oui/non) (oui/non) A postériori) marché offres prestations 35 A.7 Antivirus Année 2 36 A.7.1 UGP (16) 37 A.7.2 Laptop (08) 38 A.7.3 Régions (04) 39 A.8 Autres logiciels pour l'UGP 40 A.8.1 Adobe Acrobat professionnel 10 ou le plus récent 41 A.9 Para-surtenseur 42 A.9.1 UGP (20) 43 A.9.2 Régions (04) 44 A.10 Multi-prise 45 A.10.1 UGP (20) 46 A.10.2 Régions (04) 47 A.11 Installation du réseau informatique 48 A.11.1 UGP (12) 49 A.11.2 Région 1 50 A.11.3 Région 2 51 A.12 Consommables informatiques pour le démarrage 52 A.12.1 Encre pour copieur UGP 53 A.12.2 Encre pour copieur Régions 54 A.12.3 Encre pour imprimante Responsables UGP 55 A.12.4 Encre pour imprimante Salle consultants UGP 56 A.12.5 Encre pour imprimante régions 57 B Consommables informatiques (pour un an) CF Non Non A posteriori Août 2013 58 B.1 Encre pour copieur UGP 59 B.2 Encre pour copieur Régions 60 B.3 Encre pour imprimante Responsables UGP 61 B.4 Encre pour imprimante Salle consultants UGP 62 B.5 Encre pour imprimante régions 63 C Fournitures de bureau CF Non Non A posteriori Août 2013 64 C.1 Matériel de bureau (Papier, chemise, …etc.): UGP Matériel de bureau (Papier, chemise, …etc.): 65 C.2 Régions 66 D Copieurs multi-fonctions CF Non Non A posteriori Août 2013 67 D.1 UGP (01) 68 D.2 Régions (02) 69 E Logiciel de gestion intégrée CF Non Non A priori Août 2013 70 F STATA 12 ou le plus récent CF Non Non A posteriori Août 2013 71 G SPSS 20 ou la plus récent (PASW) CF Non Non A posteriori Août 2013 Page 4 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Méthode Date Observat° Pré Préférence Revue par la passation prévue Date fin N° Réf Description qualification Nationale Banque (A priori/ du ouverture des (oui/non) (oui/non) A postériori) marché offres prestations 72 H Mobilier bureau CF Non Non A posteriori Août 2013 73 H.1 Mobilier de bureau UGP 74 H.1.1 Responsables UGP (05) 75 H.1.2 Autres salles UGP (11) 76 H.1.3 Salle serveur 77 H.1.4 Salle de réunion UGP (Table, chaises) 78 H.2 Mobilier de bureau Région 1 79 H.2.1 Bureaux Coordonnateur région 80 H.2.2 Autres bureaux région 81 H.3 Mobilier de bureau Région 2 82 H.3.1 Bureaux Coordonnateur région 83 H.3.2 Autres bureaux région 84 I Equipement de bureau CF Non Non A posteriori Août 2013 85 I.4.1 Climatiseurs UGP (14) 86 I.4.2 Climatiseurs régions (04) 87 I.4.3 Réfrigérateurs UGP (10) 88 I.4.4 Réfrigérateurs régions (02) 89 J Appareils photo CF Non Non A posteriori Août 2013 90 J.4.10 Appareils photos UGP (04) 91 J.4.11 Appareils photos régions (02) 92 K Téléphonie fixe (interne) CF Non Non A posteriori Août 2013 93 K.1 Autocom 94 K.2 Téléphone fixe UGP (12) 95 K.3 Téléphone fixe régions (04) 96 L Téléphones portables CF Non Non A posteriori Août 2013 97 L.1 Téléphones portables UGP (07) 98 L.2 Téléphones portables bureaux régionaux (04) 99 L.3 Téléphones portables Opérateurs de terrain (36) 100 L.4 Téléphones portables points focaux (04) 101 M Véhicule (Autos et motos) CF Non Non A Postériori Août 2013 102 M.1 Véhicule 4x4 Coordonnateur (01 Prado) 103 M.2 Véhicule 4x4 Missions UGP (01 Prado) 104 M.3 Véhicule 4x4 Régions (02 Pick-up) 105 M Motos (40) CF Non Non A posteriori Août 2013 106 N Groupes électrogènes CF Non Non A posteriori Août 2013 107 N.1 UGP (01) 108 N.2 Régions (02) 109 O Assurance CF Non Non A posteriori Août 2013 110 O.1 Assurance des véhicules (04) Page 5 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Méthode Date Observat° Pré Préférence Revue par la passation prévue Date fin N° Réf Description qualification Nationale Banque (A priori/ du ouverture des (oui/non) (oui/non) A postériori) marché offres prestations 111 O.2 Assurance Motos (40) 112 O.3 Assurance bureaux UGP 113 O.4 Assurance bureaux régions 114 O.5 Assurance maladie personnel d'appui UGP 115 O.6 Assurance maladie personnel d'appui Régions 116 P Abonnement Internet CF Non Non A posteriori Août 2013 117 P.1 Abonnement Internet machines UGP 118 P.2 Abonnement Internet machines régions 119 P.3 Installation Internet 120 P.4 Clés de connexion Internet Terrain (11) 121 P.5 Abonnement clés Internet (11) 122 Q Carburant CF Non Non A posteriori Août 2013 123 Q.1 Carburant véhicules 124 Q.2 Carburant motos 125 Q.3 Carburant groupes électrogènes 126 R Location de véhicule CF Non Non A posteriori Août 2013 127 S Service entreprise de gardiennage UGP CF Non Non A posteriori Août 2013 128 T Entretien véhicules CF Non Non A posteriori Août 2013 129 T.1 Voitures 130 T.2 Motos 131 U Organisation des ateliers CF Non Non A posteriori Plusieurs 132 V Matériel de terrain CF Non Non A posteriori Août 2013 133 V.1 Lecteur smart cards (50) 134 V.2 Cartes d'inscription (20000) 135 V.3 Kit d'enregistrement Rémunération des agences de paiement (Nord-Ouest, 136 W milieu urbain, Septentrion et l'Est) AON Oui Non A Priori Août 2013 Page 6 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 Travaux 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Revue par la Méthode Pré Préférence Date prévue Observat° Date Banque (A N° Réf Description passation du qualification Nationale ouverture fin des priori/ A marché (oui/non) (oui/non) offres prestations postériori) Aménagement des bureaux Yaoundé 1 A (UGP) CF Non Non A posteriori Août 2013 2 A.1 Bureaux UGP (12) 3 A.2 Salle réunion UGP (01) 4 A.3 Salle serveur (01) 5 A.4 Magasin (01) 6 B Aménagement des bureaux Régions CF Non Non A posteriori Août 2013 7 B.1 Bureaux Région 1 (04) 8 B.2 Bureaux Région 2 (04) Page 7 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 III. SELECTION DES CONSULTANTS 1. Dispositions relatives aux seuils de revue préalable des marchés : Décisions de sélection sujet à la revue préalable de la Banquet comme indiqué dans l’annexe 1 du Guide de Sélection et d’Emploi des Consultants par les Emprunteurs de la Banque Mondiale dans le cadre des Prêts de la BIRD et des Crédits et Dons de l’AID : Seuils de revue à Méthode de sélection priori Observations (US$ équivalent) Méthode Compétitive / Consultations Tous les contrats, le premier contrat attribué dans chaque 1. (Firmes de Consultants) ≥ 200,000 méthode de sélection, quel que soit le montant, tout contrat d’audit et tout autre contrat identifié dans le PPM Méthode Compétitive / Consultations Tous les contrats, le premier contrat de Consultant Individuel, 2. (Consultants Individuels) ≥ 100,000 quel que soit le montant, tout contrat d’audit et tout autre contrat identifié dans le PPM Entente directe (Firmes de Consultants 3. Tous Tous les contrats et Consultants Individuel) 2. Liste restreinte composée entièrement de firmes nationales: La liste restreinte de consultants pour les prestations d’études d’ingénierie, de contrôle et de surveillance estimées à moins de 300,000 US$ par contrat, et pour tout autre type de prestations, estimées à moins de 100 000 US$ par contrat, peut comporter entièrement de consultants nationaux selon les dispositions du paragraphe 2.7 des Directives de Sélection et d’Emploi des Consultants, et l’Emprunteur ne procède pas à une publication dans UNDB. 3.Tout autre arrangement spécial de Sélection de consultants : Le seuil pour l’utilisation de la méthode de sélection de consultant fondée sur les qualifications des consultants est déterminé au cas par cas en tenant compte de la nature et de la complexité de la mission; cependant, ce seuil ne devrait pas dépasser la contre- valeur de USD 300,000 sauf dans des cas exceptionnels prévus au paragraphe 3.7 des directives pour la sélection et l’emploi des consultants par les emprunteurs de la Banque Mondiale dans le cadre des Prêts de la BIRD et des Crédits et Dons de l’AID Page 8 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 4. Liste des Consultations, avec les méthodes de sélection et le calendrier de mise œuvre 1 2 3 4 5 6 7 Revue par la Observations/ Méthode de Date prévue de N° Réf. Description Banque (A priori/ Date fin sélection l'ouverture A postériori) prestations Unité de Gestion du Projet 1 A Assistant Coordonnateur UGP CI A posteriori Août 2013 2 B Secrétaire de Direction UGP CI A posteriori Août 2013 3 C Chauffeurs UGP (02) CI A posteriori Août 2013 4 D Coursier UGP CI A posteriori Août 2013 5 E Technicien de surface (UGP) CI A posteriori Août 2013 6 F Expert informatique et responsable SIG (UGP) CI A Priori Août 2013 7 G Expert informatique et responsable Base de données (UGP) CI A Priori Août 2013 8 H Expert Audit interne (UGP) CI A Priori Août 2013 9 I Expert en Passation de marchés (UGP) CI A Priori Août 2013 10 J Expert Comptable (UGP) CI A Priori Août 2013 11 K Expert Préparation HIMO (UGP) CI A Priori Août 2013 Antennes 12 L Responsable régional de l'UGP (Antenne Extrême-Nord) CI A Priori Septembre 2013 13 M Assistant Antenne Extrême-Nord CI A posteriori Septembre 2013 14 N Chauffeur Antenne Extrême-Nord CI A posteriori Septembre 2013 15 O Gardien Antenne Extrême-Nord CI A posteriori Septembre 2013 16 P Technicien de surface Extrême-Nord CI A posteriori Septembre 2013 17 Q Responsable régional de l'UGP (Antenne Nord) CI A Priori Septembre 2014 18 R Assistant Antenne Nord CI A posteriori Septembre 2014 19 S Chauffeur Antenne Nord CI A posteriori Septembre 2014 20 T Gardien Antenne Nord CI A posteriori Septembre 2014 21 U Technicien de surface Nord CI A posteriori Septembre 2014 Page 9 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 1 2 3 4 5 6 7 Revue par la Observations/ Méthode de Date prévue de N° Réf. Description Banque (A priori/ Date fin sélection l'ouverture A postériori) prestations Sur le terrain 22 V Opérateurs de Terrain (OT) Antenne Extrême-Nord (14) 23 V.1 OT pour Mayo Danay (04) CI A posteriori Novembre 2013 24 V.2 OT pour Mayo Kani (04) CI A posteriori Novembre 2013 25 V.3 OT pour Mayo Sava (02) CI A posteriori Novembre 2013 26 V.4 OT pour Mayo Tsanaga (04) CI A posteriori Novembre 2013 27 W Opérateurs de Terrain (OT) Antenne Nord (10) 28 W.1 OT pour Mayo Banyo (02) CI A posteriori Novembre 2014 29 W.2 OT pour Faro (02) CI A posteriori Novembre 2014 30 W.3 OT pour Mayo Louti (02) CI A posteriori Novembre 2014 31 W.4 OT pour Mayo Rey (04) CI A posteriori Novembre 2014 32 X Opérateurs de Terrain (OT) sous l'UGP (12) 33 X.1 OT pour Kadey (04) CI A posteriori Novembre 2014 34 X.2 OT pour Boyo (04) CI A posteriori Novembre 2014 35 X.3 OT pour Yaoundé (02) CI A posteriori Novembre 2014 36 X.4 OT pour Douala (02) CI A posteriori Novembre 2014 37 Y Point focal pour Kadey CI A posteriori Novembre 2014 38 Z Point focal pour Boyo CI A posteriori Novembre 2014 39 AA Point focal pour Yaoundé CI A posteriori Novembre 2014 40 AB Point focal pour Douala CI A posteriori Novembre 2014 41 AC Point focal pour Mayo Banyo CI A posteriori Novembre 2014 Consultants 42 AD Consultant SIG SFQC A Priori Août 2013 43 AD.1 Architecture SIG 44 AD.2 Développement du SIG Page 10 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 1 2 3 4 5 6 7 Revue par la Observations/ Méthode de Date prévue de N° Réf. Description Banque (A priori/ Date fin sélection l'ouverture A postériori) prestations 45 AE Consultant ciblage communautaire QC A posteriori Août 2013 46 AF Consultant stratégie accompagnement et suivi mise à en œuvre de la stratégie QC A posteriori Août 2013 47 AG Consultant sociologue 48 AG.1 Nord-Ouest CI A posteriori Novembre 2013 49 AG.2 Est CI A posteriori Novembre 2013 50 AG.3 Septentrion CI A posteriori Novembre 2013 51 AG.4 Milieu urbain CI A posteriori Novembre 2013 52 AH Consultant élaboration Manuels pour opérateurs et ONG CI A posteriori Septembre 2013 53 AI Consultant élaboration Modules et supports pour l'accompagnement SFQC A Priori Septembre 2013 Consultant appui mise en œuvre stratégie de communication et de 54 AJ QC A posteriori Août 2013 sensibilisation 55 AK Consultant appui mise en œuvre stratégie de formation QC A posteriori Août 2013 56 AL Consultants Assistance technique UGP CI A posteriori Août 2013 57 AM Consultants individuels pour les petits travaux CI A posteriori Août 2013 58 AN Consultant audit financier (système de paiement) SMC A Priori Août 2013 59 AO Consultant audit de l'efficacité du ciblage SMC A Priori Août 2013 60 AP Consultant audit de tout le système filets sociaux SMC A Priori Août 2013 61 AQ Convention INS: Evaluation d’impact (Enquête situation de référence) SED Prior Août 2013 62 AR Consultants Analyse Enquête Situation référence CI A Priori Août 2013 63 AS Convention INS SED A Priori Août 2013 64 AS.1 Enquête PMT 65 AS.2 Service pour l’enregistrement (Inscription) 66 AT Prestataire pour l’accompagnement (Sélection suivant la région) SFQC A Priori Août 2013 Lexique des Sigles et Abréviations Page 11 of 12 P128534 - PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE – 05 FÉVRIER 2013 AOI : Appel d’Offres International AON : Appel d’Offres National CF : Consultation des Fournisseurs CI : Consultant Individuel SFQC : Sélection Fondée sur la Qualité et le Coût SFQ : Sélection Fondée sur la Qualité QC : Sélection fondée sur les Qualifications des Consultants SMC : Sélection au Moindre Coût CI : Consultant Individuel A posteriori : Revue à posteriori A Priori : Revue à priori PPM : Plan de Passation des Marchés Page 12 of 12