74271 MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, HABITAT, INFRASTRUCTURES, TRAVAUX PUBLICS ET RECONSTRUCTION Cellule Infrastructures PROJET DE REOUVERTURE ET D’ENTRETIEN DES ROUTES HAUTEMENT PRIORITAIRES, « PRO ROUTES » Fonds Fiduciaire Banque Mondiale - DFID PLAN DE PASSATION DES MARCHES POUR L’ANNEE 2012 CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 1 I. GENERALITES 1.1. Informations sur le Projet Pays: République Démocratique du Congo Emprunteur: Gouvernement de la République Démocratique du Congo Nom du Projet : Projet de Réouverture et d’Entretien des Routes Hautement Prioritaire (PRO-ROUTES) Don n° : H359–DRC et TF092300 Agence d’Exécution du Projet : Cellule Infrastructures 1.2. Date d’approbation du plan de passation des marchés Date d’approbation du plan original : 13 août 2008 Date d’approbation de la mise à jour n°1 : Décembre 2010 Date d’approbation de la mise à jour n°2 soumise à l’avis de non objection de l’IDA le 24 mars 2011 : ………………… Date d’approbation de la mise à jour n° 3 soumise à l’avis de non objection de l’IDA le 10 septembre 2011 : ………………… Date d’approbation de la mise à jour n° 4 soumise à l’avis de non objection de l’IDA le 29 février 2012 : ………………… Date d’approbation de la présente mise à jour soumise à l’avis de non objection de l’IDA le 10 avril 2012 : le 18 mai 2012 1.3. Date de l’avis général de passation des marches : Date de publication n°1 de l’Avis Général de Passation de Marchés : 12/02/2008 Date de publication n°2 de l’Avis Général de Passation de Marchés : 21/05/2009 Date de publication n°3 de l’Avis Général de Passation de Marchés : 27/11/2011 Période couverte par le présent plan de passation de marchés : mars à décembre 2012 (pour ce qui concerne les processus de passation des marchés proprement dits). CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 2 II. FOURNITURES ET TRAVAUX, AINSI QUE SERVICES AUTRES QUE LES SERVICES DE CONSULTANTS 2.1. Opérations de passation de marchés : Les opérations soumises à la revue préalable de la Banque Mondiale sont comme suit : Réf Méthode de passation de Revue préalable Commentaires N° marchés par la Banque 1. AOI et AOIR (Fournitures); Tous les contrats par AOI. L’AOI est appliqué à un marché de (Matériel TP, Pièces fourniture estimé à au moins 500.000 détachées, Pièces pont et Bac) US$. L’AOIR pour les marchés de fournitures sera utilisé si nécessaire 2. AON (Fournitures); Les 2 premiers contrats par AON L’AON pour les marchés de du Financement concerné. fournitures peut être utilisé pour des (Carburant et lubrifiant, et montants estimatifs de moins de autres fournitures) 500.000 US$ 3. AOI (Travaux) Tous les contrats par AOI. L’AOI pour les marchés ≥ 3.000.000 US$. 4. AON (Travaux) Les 2 premiers contrats par AON L’AON pour les marchés de travaux du Financement concerné et par peut être utilisé pour des montants catégorie de travaux. estimatifs de moins de 3.000.000 US$. 5. CF La consultation de fournisseurs pour Consultation de Fournisseurs les marchés de fournitures et (Fournitures) Equipements : Consultation Tout contrat < 50.000 US$. d’Entrepreneurs (Travaux) et Consultation de Fournisseurs La consultation d’entrepreneurs pour CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 3 pour les (Services autres que les marchés de travaux : les services de consultants) Tout contrat < 200.000 US$. 6. Entente Directe Tous les contrats, quel que soit le Le cumul de toutes les Ententes montant estimatif. Directes pour les marchés de fournitures ≤ 100.000 US$ pour l’ensemble du Projet. 2.2. Plan de Passation de marchés : Le plan de passation des marchés mis à jour, relatif aux Travaux et celui relatif aux Equipements et Fournitures, ainsi que services autres que les services de consultants sont donnés dans les pages qui suivent. III – SELECTION DE CONSULTANTS 3.1. Opérations de sélection de consultants : Les opérations de sélection de Consultant soumises à la revue préalable de la Banque Mondiale sont comme suit : Revue préalable par la Méthodes de Sélection Commentaires Banque 1. Méthodes de sélection Contrat ≥ 200.000 US$ : compétitive (Firmes de Contrat ≥ 100.000 US$ publication DG Consultants) Market; Contrat ≥ 100.000 US$ : liste internationale (6). Sélection de Consultants fondé sur la Qualification : Contrat ≤ 100.000 US$ CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 4 2. Sélection par Entente Directe Tous les contrats Moins de 100.000 USD (Firmes de Consultants) 3. Méthode de sélection Sur la base de compétitive (Consultants Contrat ≥ 50.000 US$ comparaison de 3 cv individuels) (avec possibilité de recourir à un appel à Tous les Contrats de manifestation d’intérêt Consultants individuels dans certains cas, par par Entente directe. exemple recrutement du Personnel). 3.2. Listes restreintes pouvant être constituées uniquement de consultants nationaux : Pour les services de consultants (cas des firmes de consultants) d’un coût estimatif inférieur à l’équivalent de 100,000 US$ par contrat, la liste restreinte peut être entièrement constituée de firmes nationales, en accord avec le paragraphe 2.7 des Directives pour la sélection et l’emploi des consultants. 3.3. Plan de Passation des marchés : Les Services de consultants, avec méthodes de sélection et planification y afférentes sont donnés dans les pages qui suivent. Ci après le PPM du Pro-Routes sous Financement initial, mis à jour au 31 mars 2012 : CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 5 Fournitures / Equipements 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 Soumissi Réceptio Mét on Revue Date DAO Date n Coût hod Preq Pref rapport Demarra Re par la soumissi prêt le Clôture Finalis. provis./L estimé e de . . Date d'évaluat ge f. Marché (Description) Banque on (avec et Et Signat. ivraison ($ EU pass (O/ Nat. publ. . Et exécutio N° (prio/p Spec.Tec ANO si Ouvertur Contrat final des 000) atio N) O/N Attrib. n ost) h requis) e Fournitu n Du res contrat I Marchés à passer par la CI Fourniture de carburant et 1.1 AOI POST N A priori Plan 27/03/12 17/04/12 04/05/12 22/06/12 07/07/12 26/08/12 26/08/12 01/10/13 lubrifiants pour brigades OdR Kalemie 27/03/1 17/04/1 04/05/1 Réal. 2 2 2 Fourniture du carburant et 1.2 lubrifiants pour AOI POST N A priori Plan 11/11/11 16/11/11 20/11/11 05/01/12 27/03/12 28/06/12 28/06/12 03/08/13 brigades OdR Kisangani 11/11/1 16/11/1 20/11/1 05/01/1 27/03/1 Réal. 1 1 1 2 2 Fourniture des A 1.3 matériaux pour bac AON Post N posteri Plan 18/06/12 20/06/12 20/06/12 20/07/12 04/08/12 08/09/12 08/09/12 12/04/13 de Bondo sur la RN4 ori CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 6 Réal. Fourniture des A matériels 1.4 CF Post N posteri Plan 01/03/12 02/03/12 02/03/12 15/03/12 24/05/12 20/06/12 20/06/12 12/07/12 informatiques pour la ori CI 01/03/1 02/03/1 02/03/1 15/03/1 24/05/1 Réal. 2 2 2 2 2 Marchés à passer II par l'OdR Fourniture des pièces détachées de préconisation pour A matériel neuf OdR 2.2 AON Post N posteri Plan 09/02/12 29/02/12 13/03/12 09/04/12 09/05/12 18/07/12 18/07/12 16/09/12 Kisangani et Kalemie ori de marque KOMATSU acquis par le Projet PRO-ROUTES (2012) 09/02/1 29/02/1 13/03/1 09/04/1 09/05/1 Réal. 2 2 2 2 2 Mobiliers de bureau A 2.3 OdR KALEMIE CF Post N posteri Plan 15/07/11 25/07/11 20/06/12 05/07/12 15/07/12 12/08/12 12/08/12 19/08/12 (Relance) ori 12/07/1 02/08/1 Réal. 1 1 CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 7 Fourniture des pièces détachées de préconisation par ITAL MOTORS pour 2.5 matériel neuf OdR ED Pré N A priori Plan 03/07/12 24/07/12 N/A N/A N/A 18/08/12 18/08/12 17/10/12 Kisangani et Kalemie de marque IVECO acquis par le Projet PRO-ROUTES (2012) Réal. Fourniture des pièces de rechange pour A réparation du 2.6 CF Post N posteri Plan 20/06/12 30/06/12 05/07/12 20/07/12 30/07/12 27/08/12 27/08/12 26/10/12 matériel de marque ori Komatsu de l'OdR Kisangani et Kalemie. Réal. Total Remarques: 1. Pour les acquisitions dont le processus est en cours, une actualisation de la planification a été faite par revue des dates de réalisation des opérations en instance. Ces dates sont indiquées par en double souligné; 2. Pour les marchés de l'OdR à revue à postériori, les dates de soumission des dossiers à l'avis de non objection correspondent se réfèrent à la revue préalable par la CI. 3. Pour les marchés de la CI à revue à postériori, les dates de soumission des dossiers à l'avis de non objection correspondent se réfèrent à la validation par la Commission des marchés (pour les rapports) ou à l'approbation de la Coordination de la CI (pour les DAO). CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 8 Travaux 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 Revu Pre Soumissio Réception e par Métho Preq f. Date DAO prêt Date n rapport provis./Li Ref Coût la Finalis. Et Démarrag de de . Na soumissio le (avec Date Clôture et d'évaluat. vraison . Marché (Description) estimé ($ Banq Signat. e passat (O/N t. n Spécif. ANO si publ. Ouvertur Et Attrib. final des N° EU 000 ue Contrat exécution ion ) O/ Techn requis) e Du Fournitur (prio/ N contrat es post) Marchés à passer par la I CI Post Travaux GENIS tronçon A 1.1 AOI quali Plan 12/03/12 31/03/12 31/03/12 18/05/12 18/06/12 06/08/12 05/10/12 05/08/16 Kasomeno - Kambu priori f Réal. 12/03/12 31/03/12 31/03/12 18/05/12 Travaux de rattrapage des ouvrages importants et Post A 1.2 Entretien mécanisé sur la AOI quali Plan 05/05/12 03/06/12 03/06/12 19/07/12 02/08/12 20/09/12 19/11/12 19/09/16 priori RN4, Tronçon Kisangani- f Buta-Aketi, PK0-PK420 Réal. 05/05/12 03/06/12 03/06/12 Travaux de rattrapage des ouvrages importants et Post A 1.3 Entretien mécanisé sur la AOI quali Plan 05/05/12 03/06/12 03/06/12 19/07/12 02/08/12 20/09/12 19/11/12 19/09/16 priori RN5, Tronçon Kalemie- f Uvira, PK0-PK280 Réal. 05/05/12 03/06/12 03/06/12 CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 9 II Marchés à passer par l'OdR Travaux de Post A 2.1 construction dalots sur AON quali Plan 20/06/12 18/07/12 20/07/12 19/08/12 03/09/12 29/10/12 28/11/12 13/03/13 priori la RN4, PK324-PK400 f Réal. Travaux d'entretien A 2.2 courant manuel sur la CF Préq postio Plan 25/06/12 16/07/12 18/07/12 17/08/12 01/09/12 20/10/12 04/11/12 04/11/13 RN4, PK0-PK132 ual ri Réal. Travaux d'entretien A 2.3 courant manuel sur la CF Préq postio Plan 16/07/12 06/08/12 08/08/12 07/09/12 22/09/12 10/11/12 25/11/12 25/11/13 RN4, PK132-PK232 ual ri Réal. Travaux d'entretien A 2.4 courant manuel sur la CF Préq Plan 02/11/11 10/11/11 02/12/11 13/01/12 20/06/12 08/08/12 07/09/12 23/08/13 priori RN5, PK0-PK75 ual Post AON quali Réal. 02/11/11 10/11/11 30/11/11 13/01/12 f Travaux d'entretien A 2.5 courant manuel sur la CF Préq postio Plan 20/07/12 10/08/12 12/08/12 11/09/12 26/09/12 14/11/12 29/11/12 29/11/13 RN5, PK75-PK175 ual ri Réal. Travaux de A dégagement emprise 2.6 CF Préq postio Plan 09/03/12 06/04/12 07/05/12 07/06/12 25/06/12 02/08/12 17/08/12 15/11/12 sur la RN4, PK324- ual ri PK404 Réal. 09/03/12 06/04/12 07/05/12 07/06/12 CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 10 Travaux de A dégagement emprise 2.7 CF Préq postio Plan 27/06/12 18/07/12 20/07/12 19/08/12 03/09/12 22/10/12 06/11/12 04/02/13 sur la RN5, PK180- ual ri PK230 Réal. Travaux de pose de A panneaux de 2.8 CF Préq postio Plan 10/07/12 20/07/12 23/07/12 22/08/12 01/09/12 09/10/12 24/10/12 21/02/13 signalisation sur la RN4, ual ri PK0-PK324 Réal. Travaux de pose de A panneaux de 2.9 CF Préq postio Plan 24/07/12 03/08/12 06/08/12 05/09/12 15/09/12 23/10/12 07/11/12 07/03/13 signalisation sur la RN5, ual ri PK0-PK244 Réal. Travaux de A 2.1 dégagement emprise CF Préq postio Plan 02/07/12 23/07/12 25/07/12 24/08/12 08/09/12 27/10/12 11/11/12 09/02/13 0 sur la RN5, PK230- ual ri PK280 Réal. Travaux de Post A 2.1 construction dalots sur AON quali postio Plan 06/07/12 27/07/12 29/07/12 28/08/12 12/09/12 31/10/12 30/11/12 15/03/13 1 la RN5, PK244-PK344 f ri Réal. Travaux de A 2.1 construction des CF Préq postio Plan 30/03/12 25/06/12 28/06/12 28/07/12 07/08/12 14/09/12 29/09/12 27/01/13 2 rampes d'accès au Bac ual ri de Banalia CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 11 Réal. 30/03/12 TOTAL Remarques: 1. Pour les acquisitions dont le processus est en cours, une actualisation de la planification a été faite par revue des dates de réalisation des opérations en instance. Ces dates sont indiquées en double souligné. 2. Pour les marchés de l'OdR à revue à postériori, les dates de soumission des dossiers à l'avis de non objection correspondent à la soumission à la revue préalable par la CI. 3. Pour les marchés de la CI à revue à postériori, les dates de soumission des dossiers à l'avis de non objection correspondent se réfèrent à la validation par la Commission des marchés (pour les rapports) ou à l'approbation de la Coordination de la CI (pour les DAO). 4. Procédure de passation des marchés déjà lancée le 02/12/12 sous un AON en lieu et place d'une CF a été sous ProCys R147 sur avis de l'IDA étant donné la difficulté à l'époque d'identifier des Entreprises locales qualifiées et qu'il concerne l'utilisation pour la première fois du Dossier-type d'appel d'Offres simplifié dans la mise en œuvre du Projet. CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 12 Services de consultants 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 Date Evaluatio Revu Finalisati recept n finale Monta e de on Date Finalisati prop et et nt Métho la Notificati Soumissi Elaborati Démarra d'achève Re Etablis. on dp Ouvertur propositi Désignation de estima de de Banq on lettre on on et ge ment f. Pub AMI Liste (avec e des on d'un la mission tif en Sélecti ue d'Invitati Rapport Signature exécutio mission N° restr. ANO si seules consulta $ EU on (prior on évaluatio Contrat n (Rapport recqis) propositi nt et '000 i ou n prop final) ons Négociati post) Techn techniqT on I CONSULTANTS FIRMES Formation administrative, A 1.1 comptable et SFQC 22/08/12 21/09/12 06/10/12 08/10/12 07/11/12 22/11/12 16/01/13 19/02/13 05/04/13 02/10/13 priori managériale des PME Formation A 1.2 technique des SFQC 22/08/12 21/09/12 06/10/12 08/10/12 07/11/12 22/11/12 16/01/13 19/02/13 05/04/13 02/10/13 priori PME Contrôle et Suivi des Travaux A 1.3 SFQC 16/10/11 22/12/11 22/12/11 27/12/11 02/02/12 16/03/12 25/06/12 29/07/12 20/09/12 19/10/16 GENIS Kasomeno priori - Kambu CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 13 16/10/1 05/12/1 22/12/1 27/12/1 02/02/1 16/03/1 1 1 1 1 2 2 Mise en place du système de A 1.4 SFQC 06/01/12 23/03/12 12/04/12 19/04/12 20/06/12 05/07/12 13/08/12 16/09/12 31/10/12 16/09/14 chantiers priori pédagogiques 06/01/1 23/03/1 12/04/1 19/04/1 2 2 2 2 Contrôle et supervision des travaux d'ouvrages d'assainissement , de reprise de la couche de A 1.5 roulement et SFQC 17/06/12 18/07/12 02/08/12 04/08/12 03/09/12 18/09/12 12/11/12 16/12/12 04/11/12 06/08/15 priori d'entretien mécanisé de la route en terre RN4, tronçon Kisangani-Buta- Aketi (PK0- PK420) 17/06/1 2 CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 14 Contrôle et supervision des travaux d'ouvrages d'assainissement , de reprise de la couche de A 1.6 SFQC 17/06/12 18/07/12 02/08/12 04/08/12 03/09/12 18/09/12 12/11/12 16/12/12 14/02/00 15/11/02 roulement et priori d'entretien mécanisé de la route en terre RN5, tronçon Kalemie-Uvira (PK0-PK280) 17/06/1 2 II CONSULTANTS INDIVIDUELS Juriste pour instance de recours dans le A 2.3 cadre du Pro CI N/A N/A N/A 13/04/12 28/04/12 13/05/12 07/06/12 11/07/12 10/08/12 05/08/13 priori Routes en remplacement de M. Kabeya. 12/04/1 21/05/0 24/05/2 2 0 012 TOTAL Remarques: CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 15 1. Pour les acquisitions dont le processus est en cours, une actualisation des dates planifiées a été faite par revue des dates de réalisation des opérations en instance. Ces dates sont indiquées par double soulignement. 2. Pour les marchés 1.1 et 1.2, l'élaboration d'un plan général de formation approuvé par la Banque pourra conduire à une contractualisation par module ou groupe de modules de formation et à une modification de la méthode de sélection (SED, QC ou CI) selon les priorités qui seront identifiées dans le plan général de formation. CI _ Pro Routes _ PPM FI du 310312 actualisé au 170612 Page 16